Mentions légales

Le site Sabine Lamarche est une publication

Pour les consultations :
Sabine Lamarche –  Numéro de Siret 335 177 085 00073
Dont le représentant légal et le directeur de la publication est Sabine Lamarche.
2 impasse d’en haut la ville – 38580 Le Moutaret

Pour les ateliers, stages et formations :

L’Association Rosée d’Etoiles
Chez Sabine Lamarche
2 impasse d’en Haut la Ville – 38580 Le Moutaret

Statuts de l’association : Statutsmodifies2aout23signes

Mail : contact.sabinelamarche[at]gmail.com

Numéro de déclaration de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) n° : 2189340 v 0

Hébergement : Umazuma – 29 passages Charles Dallery – 75011 Paris

Photos portraits : peggygarnaud.fr

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données conservées par Sabine Lamarche.

Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser à contact.sabinelamarche[at]gmail.com

Déclaration et Responsabilité de l’Utilisateur

L’utilisateur certifie être âgé d’au moins 18 ans. L’utilisation de service par un tiers s’effectue sous le seul contrôle et responsabilité de L’utilisateur.

Il appartient à L’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger toutes ses données et logiciels de la contamination par des virus comme de tentatives d’intrusion dans son système informatique par des tiers via le service.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris dans son ensemble ou séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.

En conséquence, L’utilisateur s’interdit de reproduire et/ou utiliser les marques et logos présents sur le Site. L’utilisateur s’interdit également de copier, modifier, traduire, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres tout ou partie des informations présentes sur le Site. Il s’interdit enfin de diffuser au sein de son entreprise ou à un tiers quel qu’il soit une revue et/ou un panorama de presse intégrant tout ou partie des informations présentes sur le Site.

Les marques et logos

Les marques et logos cités sur le site sont déposés par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation est interdite sauf autorisation expresse des titulaires des marques.

Crédit photos

Toutes les photos sont la propriété de Sabine Lamarche – Les portraits sont réalisés par Peggy Garnaud Photographe peggygarnaud.fr

Textes applicables à Juridiction

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, Le Tribunal de Commerce de Chambéry sera seul compétent.